Déposée le 15 octobre 2008 par olivier samson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADLC »
Le déposant est olivier samson domicilié(e) 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier samson domicilié(e) 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADLC est expirée depuis le 15 octobre 2018.
olivier samson a également déposé les autres marques suivantes : C DR , CLDR
olivier samson - 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
olivier samson - 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531008 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
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